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VI B Techniques 3 Contrôles non destructifs 79 3.1 Examens sensoriels 79 3.2 Analyse des huiles 79 3.3 Analyse vibratoire 101 3.4 Thermographie infrarouge 113 3.5 Mesure d'épaisseur 116 3.6 Mesure de couple de serrage 122 3.7 Mesure de l'intensité 127 3.8 Mesure d'isolement 128 3.9 Contrôle d'étanchéité ou détection de fuite 132 3.10 Indices de protection 140
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Aug 28 2019 Cette stratégie consiste à contester les majorations de 80 en invoquant la jurisprudence mesurée existant en la matière Elle considère en effet qu'il y a lieu de tenir compte de la bonne foi du contribuable. Il a été plusieurs fois jugé que le terme « occulte visé par la loi renvoie à une intention de dissimuler.
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L'étude de la notion d'établissement stable revêt une importance particulière en fiscalité internationale dans une économie de plus en plus mondialisée dominée par des multinationales En effet elle permet d'attribuer à un Etat contractant le droit d'imposer les bénéfices d'une entreprise de l'autre Etat contractant.
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Sep 24 2021 Au deuxième trimestre 2021 l'ICC augmente de 3 88 sur un an L'indice du coût de la construction ICC s'établit à 1 821 au deuxième trimestre 2021 Il est quasi stable sur un trimestre –0 05 après 1 50 au trimestre précédent et il accélère sur un an 3 88 après 2 94 au trimestre précédent L'indice du
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